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Marques déposées par l'association loi 1901 MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR (Association régie par la loi 1901)

Numéro de dépôt :
1741244
Date de dépôt :
23/06/1987
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/1997
Marque en couleurs, figurative de MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 juin 1987 par l'association loi 1901 MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR domicilié(e) St Michel de Boulogne, 07200 AUBENAS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1741244.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 23 juin 1997.

MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR a également déposé les autres marques suivantes : LOGISTAR


MAISON ROSICRUCIENNE EDITEUR (Association régie par la loi 1901) - St Michel de Boulogne, 07200 AUBENAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-01

Inscription le 10 avril 2006 - Changement de dénomination n°431625 - Publication au BOPI 2006-04-10

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